| Identification et description | |
|---|---|
| Intitulé | Parcs du département |
| Cote | 1808 W 1-348 |
| Source | Préfecture, service de l’environnement |
| Dates extrêmes | 1966-1997 |
| Localisation | Archives départementales de Charente-Maritime, site de La Rochelle. |
| Source | 37,60ml |
versement, le 28 janvier 1999
Dans le fonds 1808 W, se trouvent quelques dossiers relatifs aux parcs, 1966-1997.
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du Code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d’un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié.
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu.
Index des lieux : Charente-Maritime (France, département)
Index des mots-clés : Parc, Jardin, Espace vert